Déposée le 22 novembre 1996 par HACHETTE DISNEY PRESSE (Société en Nom Collectif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINIZIN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est HACHETTE DISNEY PRESSE (Société en Nom Collectif), domicilié(e) 10 rue Thierry Le Luron, 92300 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque MINIZIN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE DISNEY PRESSE (Société en Nom Collectif) - 10 rue Thierry Le Luron, 92300 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237981 - Publication au BOPI 1997-06-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Métaux communs et leurs alliages; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique; clés (clefs); anneaux métalliques pour clefs; objet d'art en métaux communs; lettres et chiffres en métaux communs; écussons en métaux communs; fermetures métalliques pour sac; porte-clefs non en métaux précieux; figurines (statuettes) en métaux communs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; porte-clefs de fantaisie; objets d'art en métaux précieux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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